Marque renouvelée - Marque en vigueur

DENSICAT
TOTAL RAFFINAGE FRANCE, Sociétés par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1547172
Date de dépôt :
21/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2029

Présentation de la marque DENSICAT

Déposée le 21 août 1989 par la société TOTAL RAFFINAGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENSICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOTAL RAFFINAGE FRANCE domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 221 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Groupe / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque DENSICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DENSICAT arrivera à expiration en date du 21 août 2029.

TOTAL RAFFINAGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROBACAT , TURBOTAL , R2R


TOTAL RAFFINAGE FRANCE, Sociétés par actions simplifiée - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 529221749


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Groupe / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2148070 - Publication au BOPI 1999-06-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 24 mars 1999 - Changement d'adresse n°274426 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402979 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Inscription le 15 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631207 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Inscription le 2 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632443 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-02

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711200 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Machine pour le chargement d'une enceinte avec un solide divisé. Transport, entrepôt, notamment mise en oeuvre de procédés pour le chargement d'une enceinte avec un solide divisé

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.